Mentions légales

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Présentation de SOWING

Forme juridique : Société par Actions Simplifiées

Capital Social : 51 140 euros

RCS : 485 096 218 (Nanterre)

N° TVA intracommunautaire : FR91485096218

Siège social : 27/33 Quai Alphonse LE GALLO – 92100 Boulogne-Billancourt

Représentant légal : Monsieur Charles VINCENT (Directeur)

Email de contact : info@sowing.eu

Adresse de contact : SOWING – 27-33 Quai Alphonse LE GALLO – 92100 Boulogne-Billancourt

Juridiction

Notre site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et qu’il a pour langue officielle le français. Les relations établies entre SOWING et l’Utilisateur sont également régies par les normes et lois françaises en vigueur.

Propriété intellectuelle

Notre site et chacun des éléments qui le composent (marques, graphismes, photographies, etc.) relèvent de la législation française, notamment celle relative au droit d’auteur, aux bases de données et à la propriété intellectuelle.

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Responsabilité

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Hébergement et sécurité

Notre site est hébergé par la société INFOMANIAK, sur des serveurs sécurisés en Europe :

Forme juridique : Société Anonyme

N° TVA : CHE-103.167.648

Siège social : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse

Nous faisons tout notre possible pour en assurer la protection. Toutefois, Internet étant un système ouvert, SOWING ne peut garantir la sécurité des informations que l’Utilisateur nous transmet via Internet et dégage toute responsabilité en cas d’utilisation illégitime ou frauduleuse par un tiers non autorisé.

Disponibilité

SOWING peut à tout moment modifier ou interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou des améliorations/modifications.

Modification du présent document

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